À l’heure actuelle, la construction neuf de maisons est soumise à une réglementation stricte. Bon nombre de normes techniques sont appliquées afin de suivre le milieu et proposer un endroit à la fois confortable et sûr à leurs futurs résidents. De la même manière, des mesures de soutien financier et fiscal sont susceptibles de s'appliquer à ces propriétés immobilières, établir certaines normes en vue d’échapper aux abus est nécessaire. Et au fil des ans, ces règles sont devenues plus strictes et plus élevées. Quelle que soit l’accessibilité des gens qui ont des difficultés à se mouvoir dans un milieu non adapté, du matériau qui a une faible conductivité thermique, ou d’insonorisation, les constructeurs doivent y adhérer.
La réglementation environnementale 2012
Ce texte touche l'ensemble des permis de construction soumis à compter du 1/01/2013. Son but est de diminuer la fabrication du gaz à effet de serre. Il vient après le Grenelle Environnement de l’année 2010. Trois choses sont à garder à l'esprit concernant cette RT 2012. Premièrement, il y a l’amélioration des situations bioclimatiques des bâtiments d’habitation et logement neuf de manière à réduire leurs prochains besoins énergétiques. Il est question, entre autres, d'orienter correctement la maison de façon à ce que celle-ci bénéficie de manière optimale de la lumière du jour. Par conséquent, les locataires ou les propriétaires n'ont pas à éclairer constamment de leurs lumières. En vue d'acheter une maison neuve et d’évaluer le rendement d'un appartement, un facteur a été fait à l’instar du « Bbiomax ». Ensuite, il y a aussi la restriction de première consommation énergétique d’un immeuble. Pour ce critère, le facteur «Cepmax» ne doit pas aller au-delà de la valeur intermédiaire de 50 kilowattheures d'énergie primaire par m2. Cependant, celle-ci peut différer selon l’endroit où il a été construit et l'établissement d'hébergement. Il y a également les climats de confort estival. Tout au long de 5 j durant la période d’été, le climat intérieur ne doit pas dépasser un seuil de référence sans l'utilisation de la climatisation.
Bref, la maison doit être ventilée correctement et imperméable à l'air, orientée pour permettre la lumière du jour et être isolée correctement. Pour plus d’informations sur l’autre réglementation environnementale 2012, vous n’avez qu’à visiter le site comme https://www.maisons-mca.com.
La NRA (Nouvelle Réglementation acoustique) 2000
Afin qu'une propriété immobilière soit agréable, il est également indispensable qu'elle soit protégée contre les bruits quotidiens troublant la bonne santé et la tranquillité d'autrui. Comme ceux-ci peuvent être nocifs pour la santé des habitants, un règlement stable ainsi une limite à ne pas déborder. La qualité sonore d'un appartement s'exprime en décibels. Par conséquent, tous les bâtiments d’habitations et logements construits depuis le 1/01/2000 sont donc censés suivre un niveau de bruit pouvant atteindre 65 pour les contacts sonores. De la même manière, ils sont dans l’obligation d’être isolés d'au moins 30 décibels (A) contre les bruits externes. Dans certaines circonstances, ce niveau est susceptible d'être augmenté jusqu’à 45 décibels (A) selon le trafic. 2 indices ont été établis en vue d’estimer les prix d’une maison neuve. Il est question de nT, w pour les contacts sonores et DnT,A,tr ou DnT,A pour les sonores externes et internes (par ex. TV et voix), tels que ceux provoqués par les transports publics, les véhicules et les trains.
Accessibilité aux individus ayant des difficultés de déplacements définitifs, temporaires ou motrices
En vue de faciliter l'autonomie des individus qui ont du mal à se déplacer ou à mobilité réduite, une règle est encore appliquée le 1/01/2008. Celle-ci réglemente l'accessibilité des individus en fauteuil roulant dans les résidences privées et collectives. Elle concerne alors l'intérieur d'une maison et les parties générales d’un bâtiment d’habitation. Par exemple, chaque personne utilisant un fauteuil roulant ou une canne ou encore en situation de handicap est tenue de pouvoir se déplacer aisément dans son appartement et avoir un accès facile à la propriété.
Dans les espaces publics, chaque porte d'entrée est censée accorder le passage d'un individu en situation de handicap. La règle envisage également des dispositions impératives pour les parkings, les interrupteurs de lumière, les ascenseurs et pour les escaliers d’un bien immobilier. Pour ces premiers cas, les places doivent à la fois être adaptées et réservées aux individus ayant des difficultés de déplacements définitifs, temporaires ou motrices. Le texte a autant reçu une largeur minimale.